La scène pourrait sortir tout droit d’un film d’aventures. En février 2025, des ouvriers de démolition ont fait une découverte exceptionnelle dans les sous-sols d’une ancienne agence bancaire à Angers. Deux lingots d’or rutilants, pesant près d’un kilo chacun, attendaient sagement dans une sacoche oubliée. Un moment d’euphorie rapidement tempéré par la réalité juridique qui encadre ce type de trouvailles en France.
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ToggleUne découverte inattendue dans les entrailles d’une banque désaffectée
Les employés de la société Alltech Déconstruction s’affairaient à leur tâche habituelle dans les locaux d’une ancienne agence de la Caisse d’Épargne fermée depuis quatre ans. La démolition de coffres-forts fait partie de leur quotidien, mais ce qu’ils ont découvert ce jour-là sortait totalement de l’ordinaire.
Dans la salle des coffres, une sacoche particulièrement lourde a attiré leur attention. L’ouverture de celle-ci a révélé un trésor insoupçonné : deux lingots d’or de 995 grammes chacun. Impressionnés par leur trouvaille, les ouvriers ont immortalisé ce moment unique en prenant des photos avant de repartir avec les précieux objets.
« On a cru être riche pendant deux minutes », a confié l’un des ouvriers au journal Le Courrier de l’Ouest. Un sentiment d’euphorie compréhensible quand on sait que de tels lingots représentent une valeur considérable, tout comme cette pièce de 1 euro dont un détail fait grimper son prix à 30.000€ auprès des collectionneurs passionnés.
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Après avoir gardé les lingots chez eux pendant une journée entière, les ouvriers ont finalement pris la décision de les rapporter à la police. Une décision sage mais certainement difficile à prendre. Leur espoir de s’enrichir s’est rapidement évanoui lorsque les forces de l’ordre leur ont confirmé ce qu’ils redoutaient : « Ce n’est pas un trésor. Ils vont forcément retrouver le propriétaire ou les ayants droit. »
La législation française est effectivement très précise concernant la découverte de biens de valeur. Selon le Code civil, est considéré comme trésor :
- Une chose cachée ou enfouie
- Sur laquelle personne ne peut justifier sa propriété
- Découverte par le pur effet du hasard
Dans le cas où ces conditions sont réunies, le trésor appartient pour moitié à celui qui le découvre et pour l’autre moitié au propriétaire du terrain. Mais la situation se complique lorsqu’il s’agit de lingots d’or, comme l’explique Maître Antoine Béguin, avocat en droit privé interrogé par Le Courrier de l’Ouest.
Lieu de découverte | Propriété du trésor |
---|---|
Sur sa propre propriété | 100% au découvreur |
Sur la propriété d’autrui | 50% au découvreur, 50% au propriétaire du terrain |
Bien identifiable (comme un lingot numéroté) | Restitution au propriétaire légitime |
Pourquoi les lingots d’or sont-ils un cas particulier?
Contrairement à des pièces anciennes ou des bijoux dont l’origine peut être difficile à déterminer, les lingots d’or possèdent généralement des caractéristiques permettant de remonter à leur propriétaire. Ils sont numérotés, enregistrés lors de leur achat et peuvent figurer dans des documents officiels comme des testaments ou des certificats d’achat.
L’avocat consulté par nos confrères estime d’un autre côté que les policiers ont peut-être agi avec précipitation dans cette affaire, puisque les ouvriers « ont trouvé ces lingots par hasard dans une salle censée être vide ». Une nuance qui pourrait avoir son importance dans la qualification juridique de cette découverte.
Pour prouver la propriété d’un tel bien, « tout élément de preuve est recevable, mais évidemment plus il y en a, mieux c’est », rappelle Me Béguin. La banque, propriétaire des lieux, pourrait ainsi faire valoir ses droits sur ces lingots oubliés, à moins qu’un client ne puisse prouver qu’ils lui appartenaient.
Cette histoire fascinante, qui a fait rêver ces ouvriers le temps d’une journée, nous rappelle que le rêve de découvrir un trésor reste bien vivant dans notre imaginaire collectif. Mais elle nous enseigne également que la législation encadre strictement ces situations exceptionnelles, pour le meilleur et pour le pire des découvreurs.